L’homologation CE, fondamentale pour la mise sur le marché de tracteurs agricoles et forestiers, peut concerner soit le tracteur (homologation du modèle) soit ses composants (homologation partielle).
Les prescriptions relatives à l’homologation CE partielle ou d’un type de tracteur donné sont contenues dans des directives particulières. La nouvelle directive cadre pour l’homologation CE, n° 2003/37/CE, prévoit comme alternative aux directives particulières la possibilité d’utiliser : les directives de base pour les véhicules à moteur ; les réglementations de l’UNECE ; les codes de l’OCDE. La Directive 2003/37/CE prévoit en outre différentes catégories de véhicules auxquelles ne s’appliquent pas de directives particulières, et qui ne sont donc encore soumis à aucune homologation CE.
Pour un véhicule ayant une homologation communautaire, et pour que le véhicule puisse circuler sur route, il faut quoi qu’il en soit procéder à des vérifications et des essais supplémentaires au niveau national. Cette opération est connue sous le nom de transposition de l’homologation communautaire.
